Commissariat de Police de Pines City
PROCÉDURE D'ARRESTATION |
Étapes de la procédure d'arrestation :
1. Menottage de l'individu
- Toujours vouvoyer la personne pendant l'interaction.
- Demandez si l'individu porte des objets illégaux.
- Effectuez une fouille pour détecter tout objet dangereux.
- Montez l'individu dans un véhicule de patrouille.
5. Signalement du transport par radio écrite
« Unité X, transport d’un individu depuis Résidences vers commissariat. »
Arrivée au commissariat :
1. Signaler l'arrivée par radio
2. Démarches au commissariat :« Unité X arrivé au commissariat. »
- Amenez l'individu à l'intérieur.
- Placez-le contre le mur et procédé à une seconde fouille, car l'individu peut avoir acquis des objets dans le véhicule de police.
- Démenottez l'individu.
- Demandez-lui une pièce d'identité.
- Remenottez l'individu.
- Informez l'individu de sa garde à vue :
* Nota : vous pouvez, à titre personnel et sans obligation, proposer à l'individu des soins et de la nourriture. Cependant, gardé à l'esprit que l'individu est sous votre responsabilité et que vous pourriez (cela déprendra de la situation) être tenu pour responsable en cas de décès de celui-ci.« Monsieur/Madame X, nous sommes le [jour, mois, année] et il est [heure in-game]. Je suis le [votre grade] de Police [votre nom] et je vous informe que vous êtes placé en garde à vue à compter d'aujourd'hui pour [la ou les raison(s)] ».
5. Choix de la procédure
- Procédure rapide : l'individu est directement placé en cellule.
- Procédure classique : l'individu passera par plusieurs étapes. (ex : interrogatoire)
Procédure rapide :
1. Placement en détention
- Placer le suspect en cellule.
- Démenotté-le.
- Appliquer les peines de prison
Procédure classique :
1. Salle d'interrogatoire
- Amenez l'individu en salle d'interrogatoire.
- Démenottez l'individu.
- L'individu doit déposer tous ses effets personnels dangereux comme la ceinture, la montre, etc. Tout cela doit être mis dans un carton que vous lui fournirez au préalable.
- Remenottez l'individu.
- Prenez une photo de l'individu.
- Demandez à l'individu s'il souhaite un avocat personnel. Vous le contacterez par téléphone [SMS] ou un avocat commis d'office via les annonces.
- À son arrivée, demandez-lui une pièce d'identité et fouillez-le pour des raisons de sécurité.
5. Interrogatoire
- Résumez les faits reprochés :
Notez sa réponse.« Monsieur X, vous êtes arrêté pour [infraction], souhaitez-vous faire une déclaration ? »
- Laissez l'avocat s'entretenir avec l'individu (5 min maximum).
- Écoutez la défense.
6. Mise en cellule
- Placement de l'individu en cellule.
Rappels importants :
- Vous pouvez refuser l'avocat si la situation présente un danger comme une attaque au commissariat ou bien si l'individu n'est pas coopératif avec vous. L'individu devra alors se défendre seul ou encore il sera toléré d'appliquer une procédure adaptée dite classique.
- La garde à vue est une mesure d'exception. Les droits de l'individu doivent être respectés en tout temps. Toutes irrégularités dans la procédure peuvent entraîner des sanctions disciplinaires.
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