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Débutant FICHE : PROCÉDURE D’ARRESTATION

Albert Morton

Membre
Commandant de Police
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Service du recrutement et de la formation
Commissariat de Police de Pines City








PROCÉDURE D'ARRESTATION







Étapes de la procédure d'arrestation :

1. Menottage de l'individu
  • Toujours vouvoyer la personne pendant l'interaction.
2. Déclaration d'objets illégaux
  • Demandez si l'individu porte des objets illégaux.
3. Fouille de sécurité
  • Effectuez une fouille pour détecter tout objet dangereux.
4. Transport de l'individu au commissariat
  • Montez l'individu dans un véhicule de patrouille.
*Nota : si aucun véhicule n’est disponible, demandez un transport via la radio.

5. Signalement du transport par radio écrite

« Unité X, transport d’un individu depuis Résidences vers commissariat. »



Arrivée au commissariat :

1. Signaler l'arrivée par radio
« Unité X arrivé au commissariat. »
2. Démarches au commissariat :
  • Amenez l'individu à l'intérieur.
  • Placez-le contre le mur et procédé à une seconde fouille, car l'individu peut avoir acquis des objets dans le véhicule de police.
  • Démenottez l'individu.
  • Demandez-lui une pièce d'identité.
  • Remenottez l'individu.
3. Notification de la garde à vue
  • Informez l'individu de sa garde à vue :
« Monsieur/Madame X, nous sommes le [jour, mois, année] et il est [heure in-game]. Je suis le [votre grade] de Police [votre nom] et je vous informe que vous êtes placé en garde à vue à compter d'aujourd'hui pour [la ou les raison(s)] ».
* Nota : vous pouvez, à titre personnel et sans obligation, proposer à l'individu des soins et de la nourriture. Cependant, gardé à l'esprit que l'individu est sous votre responsabilité et que vous pourriez (cela déprendra de la situation) être tenu pour responsable en cas de décès de celui-ci.

5. Choix de la procédure

  • Procédure rapide : l'individu est directement placé en cellule.
  • Procédure classique : l'individu passera par plusieurs étapes. (ex : interrogatoire)



Procédure rapide :

1. Placement en détention
  • Placer le suspect en cellule.
  • Démenotté-le.
  • Appliquer les peines de prison
* Nota : lors de la procédure rapide aucune réduction de peine ne peut être accordé à l'individu.



Procédure classique :

1. Salle d'interrogatoire
  • Amenez l'individu en salle d'interrogatoire.
2. Effets personnels
  • Démenottez l'individu.
  • L'individu doit déposer tous ses effets personnels dangereux comme la ceinture, la montre, etc. Tout cela doit être mis dans un carton que vous lui fournirez au préalable.
  • Remenottez l'individu.
3. Photo d'identité
  • Prenez une photo de l'individu.
4. Appel de l'avocat
  • Demandez à l'individu s'il souhaite un avocat personnel. Vous le contacterez par téléphone [SMS] ou un avocat commis d'office via les annonces.
  • À son arrivée, demandez-lui une pièce d'identité et fouillez-le pour des raisons de sécurité.
* Nota : l'avocat intervient uniquement en cas de non-respect de la procédure ou d'abus. (ex : abus de pouvoir) Il peut également conseiller son client sur son comportement et/ou la démarche à suivre.

5. Interrogatoire

  • Résumez les faits reprochés :
« Monsieur X, vous êtes arrêté pour [infraction], souhaitez-vous faire une déclaration ? »
Notez sa réponse.
  • Laissez l'avocat s'entretenir avec l'individu (5 min maximum).
  • Écoutez la défense.
* Nota : l'interrogatoire peut être fait avant l'arrivée de l'avocat. Le ou les policiers en charge de l'arrestation sont libres d'accordés ou non une réduction de peine à l'individu.

6. Mise en cellule

  • Placement de l'individu en cellule.



Rappels importants :

  • Vous pouvez refuser l'avocat si la situation présente un danger comme une attaque au commissariat ou bien si l'individu n'est pas coopératif avec vous. L'individu devra alors se défendre seul ou encore il sera toléré d'appliquer une procédure adaptée dite classique.

  • La garde à vue est une mesure d'exception. Les droits de l'individu doivent être respectés en tout temps. Toutes irrégularités dans la procédure peuvent entraîner des sanctions disciplinaires.
 
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