Service du recrutement et de la formation
Commissariat de Police de Pines City
PROCÉDURE D'ARRESTATION |
Ce document est à la disposition de celles et ceux qui souhaitent le consulter.
Ces informations sont données à titre purement indicatif.
Introduction : Procédure d’arrestation
Lors d’une arrestation, vous devez respecter la procédure d’arrestation constitué de plusieurs points :
- Menotter l’individu. (Tout en vouvoyant la personne)
- Demander si l’individu souhaite déclarer être porteur d’un objet ou outil illégal.
- Procéder à une palpation de sécurité.
- Faire monter l’individu dans un véhicule de patrouille*.
*Nota : Dans le cas où vous n’auriez pas de véhicule à proximité, il est nécessaire de faire une demande de transport en radio. De même si vous n’avez pas de place dans votre véhicule.
Signaler le retour vers le commissariat en radio écrite : « /radio Unité X, transport vers le commissariat d’un individu depuis Résidences »*
*Nota : Le signalement de votre retour au commissariat peut permettre aux équipages en patrouille d’intervenir en cas d’attaque durant votre transport.
- Une fois arrivé au commissariat, signalez-le en radio écrite : « /radio Unité X, transport arrivé au commissariat »
- Ranger votre véhicule et faites entrer l’individu à l’intérieur du commissariat.
- Une fois placé contre le mur, démenotter puis demander à l’individu de vous présenter une pièce d’identité.
- Notifier le placement en garde à vue « Monsieur Y, nous sommes le Jour : Mois : Année, il est 09h30 (heure in-game), je suis le Brigadier de Police John Doe et je vous informe que vous êtes placé en garde à vue à compter d’aujourd’hui pour « Meurtre ou tentative ».
- Effectuer une seconde palpation de sécurité. (L’individu peut se procurer un objet contendant dans le véhicule de police)
- Expliquer au gardé à vue l’existence de deux procédures, la première dites « rapide » où il sera immédiatement placé en cellule, la seconde dites « classique » où l’individu sera sujet à une batterie de processus avant son placement en cellule.
Nota : Prenez votre temps, si l’individu vous brusque et vous demande directement la procédure rapide, prenez le temps d’appliquer la procédure d’arrestation.
Assistance d’un avocat à la procédure classique
Dans le cas où le gardé à vue souhaite être soumis à la procédure classique, un avocat peut être appelé afin de veiller à ce que l’ensemble de la procédure est respecté. C’est une sécurité et un droit que les gardés à vue peuvent exercer. Voici comment il faut procéder :
- Contactez l’avocat par téléphone ou par le biais du /annonce et demandez-lui de se présenter au commissariat pour assister son client. (Donnez son nom)
- Il devra alors se présenter à l’accueil du commissariat et vous présenter une pièce d’identité.
- Veillez à ce qu’il vous présente une pièce d’identité, à le fouiller et à saisir son téléphone le temps de la procédure. (Aucune communication avec l’extérieur ne doit être possible)
- L’avocat ne peut interférer dans la procédure qu’en cas de manquement à cette dernière ou d’abus flagrant (ton, insultes, bavure), il peut également conseiller son client sur la manière de se comporter.
Procédure classique
- Faites monter l’individu en salle d’interrogatoire.
- Prendre un carton. (Achetable à la station-service)
- Démenotter l’individu. (Il ne représente plus aucune menace et se trouve dans l’enceinte d’un commissariat de police)
- Demander à votre gardé à vue de placer ses effets personnels dont les objets coupants ou pouvant servir à porter atteinte à l’intégrité physique d’un collègue. (Ceinture, montre, lacet, blouson, couvre-chef, etc.)
- Placer l’individu contre un mur et prenez une photo comme ceci :
- Faites assoir le gardé à vue puis retracer les faits « Monsieur, à Pines City le (date et heure de l’infraction) nous vous avons interpeller pour (citer les faits), souhaitez-vous faire une déclaration ? », l’individu répond alors par oui ou non.
- Notez la réponse du gardé à vue puis demander s’il souhaite avant son placement en cellule passer une visite médicale (cela revient à se faire soigner)
- Précisez au gardé à vue qu’il sera nourri durant sa garde à vue, une fois soigné conduisez-le en cellule pour lui appliquer la peine correspondante.
Note : Il est important de rappeler que la garde à vue est une mesure d'exception qui doit être utilisée avec prudence et discernement. Les droits de l'individu doivent être respectés à tout moment et les procédures doivent être suivies avec rigueur pour éviter toute sanction disciplinaire.
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