La justice
Mise en situation !
De nos jours en ville de plus en plus de joueur ce font raquette, agresser, corrompre.
Un tribunal, celui-ci compose d'un juge (Juge qui auront de grade différant en fonction du nombre se plaint reçu ou même du nombre d'heures, les différent grade seront utiles pour la suite ! )
Donc pour déposer une plainte à l'encontre d'un citoyen, la victime doit avoir été un témoin oculaire et visuel de la scène ou le nom de l'accusé, la déduction sera interdite
(ex : c'est devant entrepôt A donc c'est lui ) les déduction possible connaitre l'agresseur par des action passer par la tenu ou la voix !
Fonctionnement !
Juge en formation
Président de la Justice [ =équivalent capitaine ]
Règlement !
Les devoirs
Les juges
Les audiences
Les avocats
Reglement et article possible
/!\ Restez fair-play, inutile de sanctionner sévèrement les joueurs, c'est un jeu. /!\
Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal.
Vous êtes libre de les interpréter comme bon vous semble, pensez à jouer roleplay.
Article 221-1-c : Agression physique => Peine maximale encourue : 2 heures ; 250€ d'amende
Article 221-2 : Vol (150€ min) => Peine maximale encourue : 2 heures ; 450€ d'amende
Article 221-3 : Manquement à une convocation (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 3 heures ; 40€ d'amende
Article 221-4 : Faux aveux / dénonciations calomnieuses => Peine maximale encourue : 6 heures ; 150€ d'amende
Article 221-5-a : Nuisances sonores => Peine maximale encourue : 2 heures ; 50€ d'amende
Article 221-5-b : Insultes / Irrespects => Peine maximale encourue : 6 heures ; 100€ d'amende
Article 221-5-c : Harcèlements / Menaces => Peine maximale encourue : 2 heures ; 180€ d'amende
Article 221-7 : Obstruction => Peine maximale encourue : 3 heures ; 40€ d'amende :
Article 221-8 : Bavure policière => Peine maximale encourue : 4 heures ; 300€ d'amende
Article 221-10 : Association de malfaiteurs (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 2 heures ; 50€ d'amende
Article 221-11 : Acte de proxénétisme / prostitution => Peine maximale encourue : 6 heures ; 150€ d'amende
Article 221-13-c : Intrusion dans une propriété privée => Peine maximale encourue : 3 heures ; 500€ d'amende
Article 221-13-d : Intrusion dans une bâtiment fédéral => Peine maximale encourue : 4 heures ; 600€ d'amende
Article 221-14-a : Usage de produit illicites => Peine maximale encourue : 2 heures ; 500€ d'amende
Article 221-14-b : Trafic illégal => Peine maximale encourue : 4 heures ; 500€ d'amende
Article 221-15-a : Tentative de corruption => Peine maximale encourue : 4 heures ; 10000€ d'amende
Article 221-15-b : Escroquerie => Peine maximale encourue : 8 heures ; 5000€ d'amende
Ceci n'est que de suggestion !
Maintenant a vous citoyen de me dire ce que VOUS en penser POUR ou CONTRE ! N'hésitez pas a argumentez
Cordialement Froleone
Mise en situation !
De nos jours en ville de plus en plus de joueur ce font raquette, agresser, corrompre.
- Cas n°1 : Agresseur sort de sa voiture, celui-ci braque un citoyen honnête, sous la peur de l'arme as feu détenue par l'agresseur et la victime dans l'obligation de lui donner 200€ l'agresseur n'étant pas vu par la police repart tranquille sans poursuite or la victime elle terroriser a perdu son salaire gagnera la sueur de ces bras ne sera jamais dédommagée.
- Cas n°2 : Un policier a commis une erreur lors d'une course-poursuite oublie de mettre les gyrophares or l'interpellé ne pouvait pas savoir que la police le suive pour l'arrêter et celui-ci croyait être dans son droit de jeunes citoyens, le policier précède donc à l'arrestation du jeune individu et prendra pour peine délais de fuite accès de vitesse.
Solution !Un tribunal, celui-ci compose d'un juge (Juge qui auront de grade différant en fonction du nombre se plaint reçu ou même du nombre d'heures, les différent grade seront utiles pour la suite ! )
Donc pour déposer une plainte à l'encontre d'un citoyen, la victime doit avoir été un témoin oculaire et visuel de la scène ou le nom de l'accusé, la déduction sera interdite
(ex : c'est devant entrepôt A donc c'est lui ) les déduction possible connaitre l'agresseur par des action passer par la tenu ou la voix !
Fonctionnement !
Juge en formation
- Il peut traiter des plaintes sur les civils.
- Il peut mettre jusqu'à 2 articles.
- Il ne peut pas faire d'audience sans la présence d'un tuteur (Juge minimum).
- Il peut traiter des plaintes sur les civils.
- Il peut mettre jusqu'à 3 articles.
- +10€ sur le salaire.
- Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges.
- Il peut mettre jusqu'à 5 articles.
- +10€ sur le salaire.
Président de la Justice [ =équivalent capitaine ]
- Il peut traiter des plaintes sur les civils, gendarmes ou juges.
- Il peut mettre jusqu'à 10 articles.
- Il as la gestion des juge.
Règlement !
Les devoirs
- Un juge est dans l’obligation de se rendre au Tribunal si celui-ci est convoqué.
- Un juge se doit d’être impartial.
- Un juge a l'interdiction d'aider ou de défendre un recherché ou un évadé.
- Un juge a l'interdiction de s'évader de prison.
- Un juge a l'interdiction de nuire à une perquisition de quelque manière que ce soit.
- Un juge se doit de connaitre et d'appliquer le règlement des forces de l'ordre.
- Un juge ne peut maintenir une recherche tribunal plus de 25min IRL.
Les juges
- Un juge ne peut se mettre en plaignant uniquement dans le cadre d'une contre-plainte. (contre plainte, j'explique apres)
- Les plaintes sur des gendarmes au tribunal, les abus sont gérés en interne par la Gendarmerie.
Les audiences
- Un juge se doit de tenir une audience roleplay, développer les interactions.
- Toutes informations divulguées peuvent être retenues contre le joueur.
- Un témoin peut être appelé à la barre et questionné.
- Si la somme des vols est inférieur à 150€, ne pas faire d'audience.
- Un juge est le seul à pouvoir décider d'un dédommagement ou d'une conciliation.
- Lors d'une conciliation, 25% du montant est reversé au juge.
- Ne pas condamner un joueur [NEW] pour sa première audience.
Les avocats
- Un avocat se doit de jouer roleplay et d'être actif.
- Un avocat peut permettre un dédommagement : 50% du montant total du vol.
- Une contre-plainte n'est pas possible sans avocat.
- Cas n°1 : La victime c'est tromper sur l'accuser.
- Cas n°2 : La victime est en porte a faux (il m'a volé mes plant de drogue - Donc usage de produits illicite)
- Cas n°3 : Action en raisons dune autre action (Légitime défense ...)
Une contre-plainte n'est pas possible sans avocat.Reglement et article possible
/!\ Restez fair-play, inutile de sanctionner sévèrement les joueurs, c'est un jeu. /!\
Vous trouverez ci-dessous, les différentes condamnations possible au tribunal.
Vous êtes libre de les interpréter comme bon vous semble, pensez à jouer roleplay.
Article 221-1-c : Agression physique => Peine maximale encourue : 2 heures ; 250€ d'amende
Article 221-2 : Vol (150€ min) => Peine maximale encourue : 2 heures ; 450€ d'amende
Article 221-3 : Manquement à une convocation (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 3 heures ; 40€ d'amende
Article 221-4 : Faux aveux / dénonciations calomnieuses => Peine maximale encourue : 6 heures ; 150€ d'amende
Article 221-5-a : Nuisances sonores => Peine maximale encourue : 2 heures ; 50€ d'amende
Article 221-5-b : Insultes / Irrespects => Peine maximale encourue : 6 heures ; 100€ d'amende
Article 221-5-c : Harcèlements / Menaces => Peine maximale encourue : 2 heures ; 180€ d'amende
Article 221-7 : Obstruction => Peine maximale encourue : 3 heures ; 40€ d'amende :
Article 221-8 : Bavure policière => Peine maximale encourue : 4 heures ; 300€ d'amende
Article 221-10 : Association de malfaiteurs (Un article maximum par audience) => Peine maximale encourue : 2 heures ; 50€ d'amende
Article 221-11 : Acte de proxénétisme / prostitution => Peine maximale encourue : 6 heures ; 150€ d'amende
Article 221-13-c : Intrusion dans une propriété privée => Peine maximale encourue : 3 heures ; 500€ d'amende
Article 221-13-d : Intrusion dans une bâtiment fédéral => Peine maximale encourue : 4 heures ; 600€ d'amende
Article 221-14-a : Usage de produit illicites => Peine maximale encourue : 2 heures ; 500€ d'amende
Article 221-14-b : Trafic illégal => Peine maximale encourue : 4 heures ; 500€ d'amende
Article 221-15-a : Tentative de corruption => Peine maximale encourue : 4 heures ; 10000€ d'amende
Article 221-15-b : Escroquerie => Peine maximale encourue : 8 heures ; 5000€ d'amende
Ceci n'est que de suggestion !
Maintenant a vous citoyen de me dire ce que VOUS en penser POUR ou CONTRE ! N'hésitez pas a argumentez
Cordialement Froleone