Modèle demande de sanction
Toute demande ne respectant pas ce modèle sera directement refusée.
Bonsoir,
Après enquête, lecture de vos logs ainsi que lecture de votre extrait vidéo, l'accusé n'a en aucun cas enfreint la charte règlementaire.
En effet, tirer à vue de la sorte n'est en aucun cas interdit.
Votre demande de sanction est refusée.
Bien à vous,
Léa Shevchenko.
Après enquête, lecture de vos logs ainsi que lecture de votre extrait vidéo, l'accusé n'a en aucun cas enfreint la charte règlementaire.
En effet, tirer à vue de la sorte n'est en aucun cas interdit.
Votre demande de sanction est refusée.
Bien à vous,
Léa Shevchenko.
Suite a cette DDS , j'ai demandé une plainte pas pour le TAV mais pour le SMS