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Acceptée DDS

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Laurel Hitchin

Membre actif
Commandant de Police
Modèle demande de sanction
Toute demande ne respectant pas ce modèle sera directement refusée.

Nom du complaignant * : Albert Morton

Nom de l'accusé * : Maxim Baladou

Date et Heure de l'évènement * : 20/11/24 vers 18H50

Lieu de l'évènement * : Discord

Explications * : Bonsoir,
Cette personne a partagé des informations personnelles sur moi sans mon consentement. Sans raison apparente dans la mesure où je ne côtoie plus la personne depuis maintenant plus de 8 mois.

Preuves : J'ai une preuve que j'enverrais au modérateur qui traitera la demande au vu de la situation.
 
Bonsoir,

Exceptionnellement, je prends en charge le traitement de votre demande de sanction.
Seules les personnes mentionnées dans ce sujet DDS seront autorisées à communiquer.

Merci de patienter le temps de l'enquête.

Bien à vous,
Léa Shevchenko.
 
Bonsoir,

Après enquête, ainsi que lecture de votre preuve visuelle, l'accusé a bel et bien enfreint la charte règlementaire à deux reprises.

1.1 Législation française - Chaque joueur se doit de respecter la législation française en vigueur. Vous trouverez ci-dessous des exemples d'interdiction.
  1. Les propos sexistes, sexuels, racistes, homophobes, transphobes, diffamatoires sont strictement interdits.
  2. Les injures, même dans le contexte roleplay, ne sont pas autorisées.
1.3 Comportements irrespectueux - Les comportements irrespectueux, y compris les insultes, ne sont pas autorisés, même dans le contexte roleplay.

@Maxim Baladou, sachez que la divulgation de données personnelles d'autrui à des fins publiques ainsi qu'illicites relève d'atteinte à la vie privée, plus communément qualifié de doxxing, vous êtes invité à vous renseigner sur les sanction pénales pour ce genre d'enfreint, ainsi vous vous verrez très lourdement sanctionné.

@Maxim Baladou se verra ainsi notifié d'une proscription de Simple RolePlay à durée de deux ans, et ce de manière irréductible, pour avoir manqué aux règles ci-dessus sous récidive.

Votre demande de sanction est acceptée.

Bien à vous,
Léa Shevchenko.
 
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