Camille Clement
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Procédure pénale de Pines City
Tout d'abord j’aimerai vous féliciter sur le travail fait pour créer cette magnifique petite ville, et de tous les efforts pris par le staff et les joueurs pour maintenir l’atmosphère RP dans la ville.
Cela dit, j’aimerai moi-même contribuer à rendre l’immersion plus réel et plus amusante. Je suis un étudiant et je me suis retrouvé à Pines City en essayant de m’échapper des études de droit pour me retrouver de nouveau dans le droit en travaillant dans la police. Il est vrai que j'appréciais énormément la procédure en place actuellement, avec la police qui prend la place du juge, pourtant je me trouve à rejouer à plusieurs reprises le même scénario…
L’accusé, qui trouve qu’il est accusé à tort, demande un avocat, celui-ci, ne cite ni la loi, ni le règlement, mais explique les circonstances qui ont mené à l’arrestation, le policier, n’étant pas une partie neutre et possédant un intérêt majeur dans l’affaire ( xp + argents) ne lâche rien ou occasionnellement lâche une des charges pour quand même mettre l’accusé en prison. L’argumentation des deux parties ne faisant que des allez retour sur le même sujet pour finalement se trouver dans une impasse avec aucun des parties n’étant prêt à lâcher ou même réaliser le tort qu’il ou elle aurait pu commettre. L’intervention d’un supérieur n’a pas vraiment d’impact non-plus sur la procédure car celui-ci étant possiblement neutre au conflit ou à la situation en cours, celui-ci n’est pourtant pas impartial, ni aux yeux de l’accusé nie dans le sens de la procédure, car étant policier il croira plus l’agent de police que l'accusé, et le mettre en prison est vue comme préférable que de relâcher l’individue. D'autres individus peuvent également simplement choisir la procédure longue pour faire perdre du temps aux agents qui l'ont arrêté avec potentiellement l’intention de leur faire simplement perdre du temps. (ce qui passe souvent dans les cas des flagrants délits…)
Cette procédure n’étant ni impartiale, ni neutre, contraire au principe de l’union européenne, et contraire au principe de division du pouvoir de la France. La situation actuelle classifie Pines City d’un État policier…
Malgré mes 100h de jeux je pense quand même avoir eu une vue assez complète de la fonction de policier, de la capacité très diverse de certains avocats, et de la motivation à emprisonner et donner des amendes par la police(motivé par l'argent et l’xp). Je trouve néanmoins que vous pourrez implémenter dans le jeu les aspects les plus « amusants » de la procédure pénale au tribunal. C’est pourquoi je vous ai fait cette prposition du nouveau métier, objets, règles ainsi que compétences qui permettront d’augmenter, dans mon opinion, l’immersion, mais permettrait également au joueur d’avoir cette petite expérience avec la police/justice, qui pourrait complémenter le gameplay actuel.
Je tiens à préciser que je ne conseille pas de recopier la procédure pénale française à la lettre, mais d’avoir une procédure qui y ressemble le plus, tout en restant amusant et assez simple à comprendre pour tous. Je me suis
Arrestation
Suite à l’arrestation d’un individu, il sera transporté au commissariat, ses droits lui seront lues, il sera fouillé et sera ensuite transporté au tribunal.
La procédure nécessite deux choses: l'impartialité (il faut donc que le juge soit séparé de la police) ; et le contrôle des parties. Pour cela il faut créer un nouveau métier, Le Juge.
Le Juge sera la personne devant laquelle, l’accusé et l’agent de police (qui techniquement sera le procureur) devront se présenter dans un tribunal. [Pour faciliter le procès l’interrogation sera fait par le juge qui posera des questions au deux parties :
Suivant l’interrogation, l’agent de police (désormais nommé le procureur) annonce au juge et à l’inculpé les charges qui sont portées contre lui (ceci permet d’avoir un contrôle sur la police pour ne pas abuser avec les charges excessives.). L’accusé peut ;
[Le métier d’avocat permanent peut être envisagé, pourtant le système en place actuellement est préférable ; je préfère appeler mes amis plutôt que de faire confiance à un inconnu si j’ai le choix…]
L’avocat sera informé par le juge sur les charges portées contre son client, et le procureur expliquera les charges portées contre l’inculpé et présentera leur preuve.
L’inculpé aura ensuite 5 minutes avec son avocat, voire plus si l’affaire est complexe (discrétion du juge).
Ensuite le procès commence. Max 10 min.
Chacune des parties (police (l’État mais bon on va dire police) VS l’inculpé) fera 1 argument + 2 contre argument par charges. En commençant par la police ce qui donnera l’inculpé le dernier mot.
[ceci permet de maintenir une structure dans l’argumentation et éviter les disputes, et les impasses qui se produisent trop souvent dans le système actuel.]
Ensuite c’est au Juge de prendre sa décision, mais il est important qu’il explique pourquoi, c’est-à-dire en citant l’article du code pénal et ensuite la raison pour laquelle il trouve que l’inculpé en est coupable ou non.
Si le juge n’est pas entièrement convaincu par le procureur, ou que les faits sont trop circonstanciels, l'individu sera trouvé non coupable et l’accusé devra recevoir une compensation. (le but est de lui donner une sommes d’argents comme compensation du temps qu’on lui a fait perdre, ainsi que du potentielle trouble qu’il ou elle aurait subi MAIS surtout pour que la personne est une sommes d’argents a donné à son avocat si elle le souhaite)
Proces Verbal
Le juge sera donc chargé des procédures longues mais aussi du contrôle RP de la police. Étant donné que les policiers sont poussés à donner des amandes je propose qu’il soit possible de contester ceci de manière RP. Je propose que la police soit équipée d’un radar qui prendra une photo du véhicule avec la vitesse à laquelle il va. Ce même radar pourra être utilisé pour prendre les photos des véhicules qui gênent la circulation. L'individu qui reçoit ces amendes aura 2 minutes pour contester l'amende (la personne qui reçoit l’amende aura un onglet, comme ceux des tickets avec l’option accepter ou refuser) en refusant il devra aller au tribunal ainsi que l’agent qui a donné l’amande. Le juge recevra dans son « agenda » une notification et si au bout de 5min la personne qui conteste l’amende ne se montre pas, le juge peut depuis son agenda lui mettre ou non l’amende).
Étant donné que tous les fonctionnaires de l’état représente l’état il devrait y avoir un processus par lequel le juge puisse sanctionner les fonctionnaires qui ne se comportent tels qu’il le faut. Il faudrait donc un dossier de police accessible et la possibilité aux civiles de faire des plaintes au tribunal vis-à-vis du comportement des agents de :
police/pompier/médecin/DGSI/le juge (chez les modos).
Pour résoudre les conflits de provenance de l'argent lors des prises d’otages je propose qu'une demande devrait être faite et approuvée par le juge qui octroie la somme d'argent au négociateur, avec une explication dans son carnet de fonction. Cela devrait diminuer légèrement les demandes de DDR.
Compétence et notion important du Juge :
Nouveaux outils:
Les mandats:
Les preuves:
J'espère que mes explications sont assez claires et seront implémentées dans la ville. Si vous avez des questions, remarques ou quoi que ce soit n'hésitez pas à me contacter sur discord : ptetrepaschris#9243 .
Biens a vous,
Camille Clement.
Tout d'abord j’aimerai vous féliciter sur le travail fait pour créer cette magnifique petite ville, et de tous les efforts pris par le staff et les joueurs pour maintenir l’atmosphère RP dans la ville.
Cela dit, j’aimerai moi-même contribuer à rendre l’immersion plus réel et plus amusante. Je suis un étudiant et je me suis retrouvé à Pines City en essayant de m’échapper des études de droit pour me retrouver de nouveau dans le droit en travaillant dans la police. Il est vrai que j'appréciais énormément la procédure en place actuellement, avec la police qui prend la place du juge, pourtant je me trouve à rejouer à plusieurs reprises le même scénario…
L’accusé, qui trouve qu’il est accusé à tort, demande un avocat, celui-ci, ne cite ni la loi, ni le règlement, mais explique les circonstances qui ont mené à l’arrestation, le policier, n’étant pas une partie neutre et possédant un intérêt majeur dans l’affaire ( xp + argents) ne lâche rien ou occasionnellement lâche une des charges pour quand même mettre l’accusé en prison. L’argumentation des deux parties ne faisant que des allez retour sur le même sujet pour finalement se trouver dans une impasse avec aucun des parties n’étant prêt à lâcher ou même réaliser le tort qu’il ou elle aurait pu commettre. L’intervention d’un supérieur n’a pas vraiment d’impact non-plus sur la procédure car celui-ci étant possiblement neutre au conflit ou à la situation en cours, celui-ci n’est pourtant pas impartial, ni aux yeux de l’accusé nie dans le sens de la procédure, car étant policier il croira plus l’agent de police que l'accusé, et le mettre en prison est vue comme préférable que de relâcher l’individue. D'autres individus peuvent également simplement choisir la procédure longue pour faire perdre du temps aux agents qui l'ont arrêté avec potentiellement l’intention de leur faire simplement perdre du temps. (ce qui passe souvent dans les cas des flagrants délits…)
Cette procédure n’étant ni impartiale, ni neutre, contraire au principe de l’union européenne, et contraire au principe de division du pouvoir de la France. La situation actuelle classifie Pines City d’un État policier…
Malgré mes 100h de jeux je pense quand même avoir eu une vue assez complète de la fonction de policier, de la capacité très diverse de certains avocats, et de la motivation à emprisonner et donner des amendes par la police(motivé par l'argent et l’xp). Je trouve néanmoins que vous pourrez implémenter dans le jeu les aspects les plus « amusants » de la procédure pénale au tribunal. C’est pourquoi je vous ai fait cette prposition du nouveau métier, objets, règles ainsi que compétences qui permettront d’augmenter, dans mon opinion, l’immersion, mais permettrait également au joueur d’avoir cette petite expérience avec la police/justice, qui pourrait complémenter le gameplay actuel.
Je tiens à préciser que je ne conseille pas de recopier la procédure pénale française à la lettre, mais d’avoir une procédure qui y ressemble le plus, tout en restant amusant et assez simple à comprendre pour tous. Je me suis
Arrestation
Suite à l’arrestation d’un individu, il sera transporté au commissariat, ses droits lui seront lues, il sera fouillé et sera ensuite transporté au tribunal.
La procédure nécessite deux choses: l'impartialité (il faut donc que le juge soit séparé de la police) ; et le contrôle des parties. Pour cela il faut créer un nouveau métier, Le Juge.
Le Juge sera la personne devant laquelle, l’accusé et l’agent de police (qui techniquement sera le procureur) devront se présenter dans un tribunal. [Pour faciliter le procès l’interrogation sera fait par le juge qui posera des questions au deux parties :
- Si le juge constate un vice de procédure, l’action est classée sans suite (l’accusé est relâché et l’agent de police est sanctionné→mis dans son dossier)
- Si le juge ne constate aucun vice de procédure, l’action continue.
Suivant l’interrogation, l’agent de police (désormais nommé le procureur) annonce au juge et à l’inculpé les charges qui sont portées contre lui (ceci permet d’avoir un contrôle sur la police pour ne pas abuser avec les charges excessives.). L’accusé peut ;
- Reconnaît les charges ; et ira en prison (reconnaissance préalable de culpabilité)
- Denie les charges ; (procédure longue)
[Le métier d’avocat permanent peut être envisagé, pourtant le système en place actuellement est préférable ; je préfère appeler mes amis plutôt que de faire confiance à un inconnu si j’ai le choix…]
L’avocat sera informé par le juge sur les charges portées contre son client, et le procureur expliquera les charges portées contre l’inculpé et présentera leur preuve.
L’inculpé aura ensuite 5 minutes avec son avocat, voire plus si l’affaire est complexe (discrétion du juge).
Ensuite le procès commence. Max 10 min.
Chacune des parties (police (l’État mais bon on va dire police) VS l’inculpé) fera 1 argument + 2 contre argument par charges. En commençant par la police ce qui donnera l’inculpé le dernier mot.
[ceci permet de maintenir une structure dans l’argumentation et éviter les disputes, et les impasses qui se produisent trop souvent dans le système actuel.]
Ensuite c’est au Juge de prendre sa décision, mais il est important qu’il explique pourquoi, c’est-à-dire en citant l’article du code pénal et ensuite la raison pour laquelle il trouve que l’inculpé en est coupable ou non.
Si le juge n’est pas entièrement convaincu par le procureur, ou que les faits sont trop circonstanciels, l'individu sera trouvé non coupable et l’accusé devra recevoir une compensation. (le but est de lui donner une sommes d’argents comme compensation du temps qu’on lui a fait perdre, ainsi que du potentielle trouble qu’il ou elle aurait subi MAIS surtout pour que la personne est une sommes d’argents a donné à son avocat si elle le souhaite)
Proces Verbal
Le juge sera donc chargé des procédures longues mais aussi du contrôle RP de la police. Étant donné que les policiers sont poussés à donner des amandes je propose qu’il soit possible de contester ceci de manière RP. Je propose que la police soit équipée d’un radar qui prendra une photo du véhicule avec la vitesse à laquelle il va. Ce même radar pourra être utilisé pour prendre les photos des véhicules qui gênent la circulation. L'individu qui reçoit ces amendes aura 2 minutes pour contester l'amende (la personne qui reçoit l’amende aura un onglet, comme ceux des tickets avec l’option accepter ou refuser) en refusant il devra aller au tribunal ainsi que l’agent qui a donné l’amande. Le juge recevra dans son « agenda » une notification et si au bout de 5min la personne qui conteste l’amende ne se montre pas, le juge peut depuis son agenda lui mettre ou non l’amende).
Étant donné que tous les fonctionnaires de l’état représente l’état il devrait y avoir un processus par lequel le juge puisse sanctionner les fonctionnaires qui ne se comportent tels qu’il le faut. Il faudrait donc un dossier de police accessible et la possibilité aux civiles de faire des plaintes au tribunal vis-à-vis du comportement des agents de :
police/pompier/médecin/DGSI/le juge (chez les modos).
Pour résoudre les conflits de provenance de l'argent lors des prises d’otages je propose qu'une demande devrait être faite et approuvée par le juge qui octroie la somme d'argent au négociateur, avec une explication dans son carnet de fonction. Cela devrait diminuer légèrement les demandes de DDR.
Compétence et notion important du Juge :
- Doit connaître le règlement, le code pénal de Pines City , les procédures de la police, ainsi que ceux de toutes les autres fonctionnaires de la ville.
- Le juge doit avoir la capacité d'accéder au dossier permanent des policiers
- Une réserve d’argents(pour la compensation ainsi que pour les prises d’otages)avec une explication pour chaque virement évidemment.
- Casier judiciaire de tout le monde
- Accès au logs (voire si une personne a reçu plusieurs PV )
- Puissent virer ou même sanctionner les fonctionnaires de la ville.
Nouveaux outils:
- Les agents de polices auront dans leurs inventaire une caméra/radar, pour mettre les amandes d'excès de vitesse, stationnement gênant et dépôt d’immondice
- Le juge pourrait avoir un outil du genre “agenda” ou autre pour voir les amendes contestées.
- Le juge pourrait avoir un autre outils pour faire les mandat, ainsi que les policiers qui aurait un “mandat avec l’adresse écrit dessus”
- Le juge dans sa chambre pourrait avoir un PC pour accéder au dossier des fonctionnaires de la ville et accéder au casier judiciaire des citoyens.
Les mandats:
- Le code pénal devrait lister les conditions pour l’obtention d’un mandat.
- Les mandats ne devraient plus faire l’objet du pouvoir du maire mais dans l'ordre Juge→CMDT de police → Modérateur.
Les preuves:
- Hormis certains PV mentionnés au dessus, la preuve sera apportée exclusivement par le témoignage (pour des raisons pragmatiques on fait comme au USA).
- Dans les cas où les témoignages se contredisent (presque toujours) un agent par sa fonction aura "l'avantage" sur le témoignage de l'inculpé (quand le policier constate, au yeux de la loi, c’est un fait, si il témoigne ca sera au juge de choisire l’histoire la plus probante. )
J'espère que mes explications sont assez claires et seront implémentées dans la ville. Si vous avez des questions, remarques ou quoi que ce soit n'hésitez pas à me contacter sur discord : ptetrepaschris#9243 .
Biens a vous,
Camille Clement.
