Bonjour,
Le vice du consentement en droit des contrats est une situation dans laquelle l'une des parties impliquées dans un contrat a été amenée à consentir à celui-ci de manière incorrecte en raison d'une erreur, d'une violence, ou d'une dol.
Il est essentiel que les deux parties contractantes aient une compréhension complète et éclairée des termes du contrat. Cela signifie qu'elles doivent être informées de tous les éléments pertinents du contrat.
En outre, chaque partie doit agir de bonne foi, c'est-à-dire qu'elle doit être honnête et loyale dans la conclusion du contrat, sans dissimulation d'informations importantes ni tromperie.
Lorsque le consentement est vicié, cela remet en question la validité du contrat, car il est essentiel que les parties aient consenti en toute connaissance de cause, sans contrainte ni tromperie.
Dans le contexte du vice du consentement, si l'acheteur a pleine conscience du prix réel de l'article mais tente délibérément de dissimuler la vérité pour obtenir le bien à un prix plus bas ou pour obtenir un avantage injuste, cela constitue un acte de tromperie. Ce comportement va à l'encontre du principe de bonne foi qui est essentiel dans la formation des contrats.
La bonne foi implique que les parties contractantes agissent de manière honnête et éthique lors de la négociation et de la conclusion du contrat. Si l'acheteur dissimule délibérément des informations ou manipule la vérité pour obtenir un avantage injuste, cela peut entraîner une remise en question du consentement et de la validité du contrat.
En droit des contrats, la tromperie ou la dissimulation intentionnelle de faits pertinents peut donner lieu à l'annulation du contrat ou à d'autres recours, afin de protéger les parties de toute injustice.
En effet, vous avez délibérément tenté de dissimuler la vérité concernant le prix réel de l'article dans le but d'obtenir un avantage injuste, cela constitue un vice du consentement majeur. En conséquence, le contrat sera annulé pour les raisons mentionnées précédemment.
Demande de sanction refusée.
Bien à vous,
Joe Thomas.